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INFOS
LEGALES |
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Propriété
du site |
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Le
présent site
www.Apsalys.com
est la propriété
de la société
Apsalys,
inscrite au registre
du commerce et des
sociétés
de Paris (n° B
479227563) dont le
siège social
est situé 307,
rue de Belleville
– 75020 Paris.
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Contenu
du site |
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Le
contenu du site est
composé par
sa structure générale
et les éléments
le composant : textes,
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ou non. Toute représentation
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de ce site et de son
contenu, par quelques
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expresse de la société
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est interdite et constituerait
une contrefaçon
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par les articles L335-2
et suivants du code
de la propriété
intellectuelle. Les
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du site ne sont en
aucun cas contractuels. |
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Marques |
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Les
marques et logos de
la société
Apsalys
figurant sur le site
sont des marques et
logos déposées.
Toute reproduction
totale ou partielle
de ces marques et
logos sans autorisation
expresse de la société
est prohibée. |
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Décharge
de responsabilité
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Apsalys
n'est tenu que d'une
simple obligation
de moyens concernant
les informations qu'il
met à disposition
des personnes qui
accèdent à
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Apsalys
ne peut encourir aucune
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Apsalys
n'a aucun contrôle. |
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CRÉDITS |
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Conception
du site
Consciences - Collectif
en communication responsable
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Réalisation
du site
Cantic - Membre du
collectif Consciences |
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